SAINT JEAN DE CHEVELU "Sous l’oeil du Chat"

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Bienvenue à Saint Jean de Chevelu

Voeux 2017

Lac gele


Ce site répond à la volonté de la municipalité de rendre accessible au plus grand nombre de personnes un maximum d’ informations utiles, légales , culturelles,solidaires...,

Il revient à chacun des visiteurs de faire connaître les améliorations qu’il souhaiterait y apporter .

Une "TRIBUNE LIBRE" vous est ouverte dans la rubrique "Vie Communale". Vous y trouverez les questions et réponses. Pour créer un message, aller en fin de liste des messages précédents et utiliser "Répondre à cet article"


Conseil Municipal

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Séance du 22 Décembre 2016

Séances du Conseil Municipal 2016


Flash Info

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Flash Info Février 2017

Flashs Info précédents


Date de Mise à Jour

3 février 2017


DERNIERE MINUTE

  • Bibliothèque : Le savez-vous ? Tout le monde peut effectuer des recherches sur le site de SAVOIE BIBLIO, même si vous n’avez pas d’identifiant. Rv sur Vie Communale rubrique Bibliothèque pour plus d’infos !
  • Chantier Tunnel du Chat 2013 2017 : rubrique Travaux en cours
  • REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)

Par délibération en date du 23 septembre 2016, le conseil municipal a approuvé la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et les modalités de concertation sur le territoire de la commune. L’affichage de la délibération a été effectué, conformément aux articles R 153-20 et R 153-21 du code de l’urbanisme en date du 03 octobre 2016. La délibération est tenue à la disposition du public à la mairie aux jours et heures d’ouverture, ainsi qu’à la préfecture.


Syndication

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Fin de vie : un site web et un numéro de téléphone pour s'informer

Vous êtes concerné par une maladie grave ? Vous accompagnez un proche en fin de vie ? Le ministère des Affaires sociales et de la Santé avec le Centre national des soins palliatifs et de la fin de vie (CNSPFV) vous informent sur la fin de vie avec le lancement d'un site web et d'un numéro de téléphone.

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21 février - Vie et Services Publics
Contestation de paternité : la filiation légale peut parfois primer la filiation biologique

Passé un certain délai, l'établissement de la filiation biologique d'un enfant peut ne pas être admis car il n'est pas nécessairement conforme à l'intérêt supérieur de celui-ci. C'est ce que vient de rappeler la Cour de cassation le 1er février 2017.

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21 février - Vie et Services Publics
Bulletin de paie simplifié : une expérimentation positive [20170221]
Un rapport remis au gouvernement le 20 février 2017 par Jean-Christophe Sciberras, directeur des ressources humaines France du groupe Solvay, tire les enseignements de l'expérimentation du bulletin de paie simplifié. Ce rapport succède à un autre rapport du même auteur, qui préconisait en juillet 2015 plusieurs pistes de clarification du bulletin de paie des salariés du secteur privé. La majeure partie de ces préconisations ont été reprises dans un décret et un arrêté du 25 février 2016 fixant un (...) lire la suite
21 février - Vie et Services Publics
Mars 2017 : agenda des obligations sociales de l'employeur

Selon l'importance de ses effectifs, l'entrepreneur doit respecter un certain nombre d'obligations sociales au cours de l'année.

Il s'agit de déclarations concernant les salariés qu'il emploie ou le chiffre d'affaires réalisé, à différentes échéances (mensuelle, trimestrielle, annuelle ou ponctuelle).

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21 février - Vie et Services Publics
Travaux et entretien du logement : rappel des droits et obligations des bailleurs et des locataires

Les droits et obligations respectifs des bailleurs et des locataires en matière de travaux sont fixés par la loi du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs. C'est ce que rappelle la ministre du Logement et de l'Habitat durable dans une réponse ministérielle publiée le 24 janvier 2017.

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21 février - Vie et Services Publics
Enfants d'immigrés : 45% sont les descendants de parents européens [20170217]
L'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) publie, en février 2017, une étude sur les descendants de parents immigrés.
Quelles populations ?
En 2015, 7,3 millions de personnes nées en France ont au moins un parent immigré, soit 11% de la population. 4 millions d'entre eux n'ont qu'un seul parent immigré. La plupart des enfants d'immigrés sont nés de parents venus d'Europe (45%) et d'Afrique (42%). Les descendants d'immigrés les plus âgés ont des parents venus d'Italie ou (...) lire la suite
17 février - Vie et Services Publics
Quand les professionnels payent-ils la contribution à l'audiovisuel public ?

Tout professionnel qui reçoit la télévision dans un ou plusieurs établissements est soumis à la contribution à l'audiovisuel public. Sa déclaration doit être effectuée en même temps que la déclaration de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).

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16 février - Vie et Services Publics
Dommages causés par le gel : comment être indemnisé ?

Vous êtes victime d'un dommage causé par le gel pendant une période de grand froid provoquant des dégâts importants dans votre habitation... L'institut national de la consommation (INC) répond à vos questions et vous donne des conseils pratiques pour être indemnisé.

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16 février - Vie et Services Publics

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